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#JET7 #CLUBS #PARIS #FRANCE : JET7 GENERIQUES TV ( @JET7TV @TititEtZaza @OVJSCLUB @NewsContacts #Jet7 #JetSet #Jet7France) - Notre #Statut

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21102014

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#JET7 #CLUBS #PARIS #FRANCE : JET7 GENERIQUES TV ( @JET7TV @TititEtZaza @OVJSCLUB @NewsContacts #Jet7 #JetSet #Jet7France) - Notre #Statut






Bienvenue à vous dans le Club d'affaires privé:
JET7 GENERIQUES TV
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Dernière édition par SNIPPER02 le Sam 31 Oct - 13:24, édité 1 fois

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Découvrez aussi :

Le Studio - Espace coworking à Amiens en France
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Le Studio - Club privé à Amiens en France
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...ainsi que nos soirées privées "Jetset" à Amiens en France
http://jet7.generiques.tv/f1-soirees-privees

Tél : 03 64 26 80 69 ou 07 52 66 01 23 (du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h30)
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#JET7 #CLUBS #PARIS #FRANCE : JET7 GENERIQUES TV ( @JET7TV @TititEtZaza @OVJSCLUB @NewsContacts #Jet7 #JetSet #Jet7France) - Notre #Statut :: Commentaires

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Message le Mar 21 Oct - 18:07 par SNIPPER02

ARTICLE 1 – NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
du 16 août 1901 , ayant pour :

– Titre (nom) :
JET7 GENERIQUES TV

– Nom du Club privé :
JET7 CLUB PARIS FRANCE

– Nom du site web :
Soirées à Paris

– Nom de la boutique web :
So Jet7 TV

– Nom du local (siège social) :
Le Studio

– Slogan :
The French Touch Jet7

– Marques du Club :
« IM THE QUEEN » (marque destinée à la gente féminine)
« IM THE KING » (marque destinée à la gente masculine)
Soirée « Sexy Girls » (marque représentante des événements de
l'association)

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Message le Mar 21 Oct - 18:08 par SNIPPER02

ARTICLE 2 – OBJET

Cette association a pour objet :
– La gestion et le développement du Club Privé « JET7 CLUB PARIS FRANCE »,
– La gestion et le développement de Clubs d'affaires privés (appelés « E-Clubs »),
– La gestion marketing web d'événements, de loisirs et de sorties sur Paris et l'Ile-De-France,
– La gestion de domiciliation associative et professionnelle sur Amiens, de projets et partenariats
internes à l'Association,
– La gestion et le développement des soirées internes de l'association,
– La gestion et le développement des soirées à thèmes, sur la France,
– La gestion et le développement d'associations et de sociétés en difficulté, mais ayant du potentiel
d'affaires.

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Message le Mar 21 Oct - 18:09 par SNIPPER02

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à :

Le Studio
28A, rue Jean Moulin – Appt. 22
80000 AMIENS (France)
Tél. : 06,25,45,42,76

Contact/mail : www.jet7.generiques.tv/contact
Site web : www.jet7.generiques.tv

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera
nécessaire.

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Message le Mar 21 Oct - 18:10 par SNIPPER02

ARTICLE 4 – DURÉE

La durée de l'association est illimitée.

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Message le Mar 21 Oct - 18:11 par SNIPPER02

ARTICLE 5 – COMPOSITION

L'association se compose de :
a) Président : Thibaut-Marc CAPLAIN
b) Secrétaire : Isabelle DÉMETTRE
c) Trésorier : Thibaut-Marc CAPLAIN
d) Hôtesse événementiels : Isabelle DÉMETTRE
e) Membres JET7
f) Membres actifs

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Message le Mar 21 Oct - 18:12 par SNIPPER02

ARTICLE 6 – ADMISSION :

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur
les demandes d'admission présentées (suite à la recommandation d'un membre).

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Message le Mar 21 Oct - 18:13 par SNIPPER02

ARTICLE 7 – MEMBRES – COTISATIONS :

Sont membres actifs, ceux qui se sont acquitté de leurs cotisations, soit :
– Tarif d'adhésion par personne et par an : 16,00 € (hors tarifs événementiels de l'association)
– Droit d'entrée pour les femmes : 800,00 € à vie (pour être membre JET7)
– Droit d'entrée pour les hommes : 1 600,00 € à vie (pour être membre JET7)
– Affiliation par association loi 1901 : 4 000,00 € par tranche de 5 ans (pour le Président)

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Message le Mar 21 Oct - 18:14 par SNIPPER02

ARTICLE 8 – RADIATIONS :

La qualité de membre de l'association se perd par :
a) La démission ;
b) Le décès ;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation
ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par Lettre Recommandée, à se présenter
devant le bureau pour fournir des explications.

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Message le Mar 21 Oct - 18:15 par SNIPPER02

ARTICLE 9 – AFFILIATION :

La présente association peut adhérer à d'autres associations, unions ou regroupements, par décision du Conseil
d'administration.

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Message le Mar 21 Oct - 18:16 par SNIPPER02

ARTICLE 10 – RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des adhésions annuelles (16,00 € par personne)
2° Les cotisations « membre JET7 » (voir article 7)
4° Les affiliations des associations loi 1901, ayant pour objet la mise en relation professionnelle
3° Les sponsors professionnels
4° Les dons des membres de l'association

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Message le Mar 21 Oct - 18:17 par SNIPPER02

ARTICLES 11 – ASSEMBLÉ GÉNÉRALE ORDINAIRE

L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois de décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du
secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l'activité de
l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe), à
l'approbation de l'assemblée.
L'assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d'entrée à verser par les différentes
catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l'élection des membres du conseil. Les décisions des
assemblées générales s'imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

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Message le Mar 21 Oct - 18:18 par SNIPPER02

ARTICLE 12 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une
Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues aux présents statuts, et uniquement pour
modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l'Assemblée Générale Ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

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Message le Mar 21 Oct - 18:19 par SNIPPER02

ARTICLE 13 – CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil de 2 membres élus pour 10 années par l'assemblée générale. Les
membres sont rééligibles.
Nul ne peut faire partie du conseil, s'il n'a pas au minimum 21 ans.
Nul ne peut faire partie de l'association, s'il n'a pas au minimum 21 ans.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur
remplacement définitif, par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent
fin à l'expiration du mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président. Les
décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, sera considéré comme
démissionnaire.

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Message le Mar 21 Oct - 18:21 par SNIPPER02

ARTICLE 14 – LE BUREAU

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
1° Un ou une Présidente,
2° Un ou une Secrétaire
3° Un ou une Trésorière
4° Un ou une hôtesse d'accueil événementiels

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Message le Mar 21 Oct - 18:21 par SNIPPER02

ARTICLE 15 – INDEMNITÉS

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d'administration et du bureau, sont gratuites et
bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandat, sont remboursés sur justificatifs. Le
rapport financier présenté à l'Assemblée Générale Ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de
frais de mission, de déplacement ou de représentation.

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Message le Mar 21 Oct - 18:22 par SNIPPER02

ARTICLE 16– RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée
générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui
ont trait à l'administration interne de l'association.

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Message le Mar 21 Oct - 18:23 par SNIPPER02

ARTICLE 17 – DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l'article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont
nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l'Assemblée Générale Extraordinaire qui
statue sur la dissolution.

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Message le Mar 21 Oct - 18:24 par SNIPPER02

ARTICLE 18 – LIBÉRALITÉS

Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l'article 11 (y compris ceux des comités locaux), sont adressés
chaque année au Préfet du département.
L'association s'engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité, sur toute réquisition des autorités
administratives en ce qui concerne l'emploi des libéralités qu'elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses
établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement
desdits établissements.

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Message le Mar 21 Oct - 18:25 par SNIPPER02

Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée constitutive du : 21 octobre 2014.

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